Permis de construire – Logements
P.151 Lot Carlemany
06609412F0034
Commencé
le 22 janvier 2013
14 logements
1 148 m² habitables
1 191 m² terrain
Latour-Bas-Elne (66200)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
22 janvier 2013
3
Ouverture chantier
02 mai 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Latour-Bas-Elne (66094)
- Adresse
-
P.151 Lot Carlemany
66200 Latour-Bas-Elne - Parcelle(s)
-
AD 523
AD 655 - Superficie terrain
- 1 191 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- H L M PYRENEES ORIENTALES
- SIREN
- 704200443,0
- SIRET
- 70420044300015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 66000 Perpignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 11
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL