Permis de construire – Logements
Lot Carlemany - P.144-145-146
06609412F0105
Terminé
le 31 janvier 2013
1 logement
297 m² habitables
1 082 m² terrain
Latour-Bas-Elne (66200)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
31 janvier 2013
3
Ouverture chantier
19 avril 2013
4
Achèvement
22 avril 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Latour-Bas-Elne (66094)
- Adresse
-
Lot Carlemany - P.144-145-146
66200 Latour-Bas-Elne - Parcelle(s)
-
AD 488
AD 662
AD 605 - Superficie terrain
- 1 082 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TERRE ET MER
- SIREN
- 790030639,0
- SIRET
- 79003063900013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 66200 Latour-Bas-Elne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 297 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL