Permis de construire – Logements
LOT B Carre De Carlemany
06609413F0049
Annulé
le 11 février 2014
1 logement
108 m² habitables
554 m² terrain
Latour-Bas-Elne (66200)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
11 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Latour-Bas-Elne (66094)
- Adresse
-
LOT B Carre De Carlemany
66200 Latour-Bas-Elne - Parcelle(s)
-
AD 432
AD 274P - Superficie terrain
- 554 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M&D PROMOTION INVESTISSEMENT
- SIREN
- 520816653,0
- SIRET
- 52081665300015,0
- Code APE
- 64.30Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75001 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL