Permis de construire – Logements
Pl De L Eglise
06612613K0001
Commencé
le 01 mars 2013
1 logement
45 m² terrain
Oms (66400)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
01 mars 2013
3
Ouverture chantier
29 mars 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Oms (66126)
- Adresse
-
Pl De L Eglise
66400 Oms - Parcelle(s)
- A1 70
- Superficie terrain
- 45 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 66400 Oms
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL