Permis de construire – Logements
Mas Camamille
06612916K0003
Terminé
le 29 mars 2016
1 logement
94 m² habitables
30 214 m² terrain
Ortaffa (66560)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 mars 2016
3
Ouverture chantier
15 avril 2016
4
Achèvement
15 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Ortaffa (66129)
- Adresse
-
Mas Camamille
66560 Ortaffa - Parcelle(s)
- AC 130
- Superficie terrain
- 30 214 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES CAMAMILLES
- SIREN
- 751746793,0
- SIRET
- 75174679300023,0
- Code APE
- 01.21Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 66560 Ortaffa
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
| Locaux | 97 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL