Permis de construire – Logements
Zac "" Castell De L ' Hortu
06612918K0027
Terminé
le 03 septembre 2018
1 logement
91 m² habitables
308 m² terrain
Ortaffa (66560)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
03 septembre 2018
3
Ouverture chantier
18 septembre 2018
4
Achèvement
27 août 2019
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Ortaffa (66129)
- Adresse
-
Zac "" Castell De L ' Hortu
66560 Ortaffa - Parcelle(s)
- AL 394
- Superficie terrain
- 308 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 66740 Montesquieu Des Alberes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL