Permis de construire – Logements
16 Avenue Du Carlit
06613023H0019
Terminé
le 27 juillet 2023
1 logement
Osseja (66340)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
27 juillet 2023
3
Ouverture chantier
27 juillet 2023
4
Achèvement
25 août 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Osseja (66130)
- Adresse
-
16 Avenue Du Carlit
Lieu-dit : LOT CAMP DE LA SEGNORA-MAISON 3
66340 Osseja - Parcelle(s)
- AB 442
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 66340 Osseja
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 36 | — | 36 | — | 36 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL