Permis de construire – Logements
LOT B Le Domaine Des Tilleuls
06614018C0027
Commencé
le 23 octobre 2018
6 logements
367 m² habitables
522 m² terrain
Pezilla-La-Riviere (66370)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
23 octobre 2018
3
Ouverture chantier
04 décembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Pezilla-La-Riviere (66140)
- Adresse
-
LOT B Le Domaine Des Tilleuls
66370 Pezilla-La-Riviere - Parcelle(s)
- AH 487
- Superficie terrain
- 522 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT
- SIREN
- 786150391,0
- SIRET
- 78615039100088,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 77950 Rubelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 1
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 367 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL