Permis de construire – Logements
Lot Born Lot N 17
06614515K0015
Commencé
le 08 juin 2015
1 logement
115 m² habitables
315 m² terrain
Ponteilla (66300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 juin 2015
3
Ouverture chantier
19 juin 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Ponteilla (66145)
- Adresse
-
Lot Born Lot N 17
66300 Ponteilla - Parcelle(s)
- AT 96
- Superficie terrain
- 315 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ROMANCE
- SIREN
- 808697973,0
- SIRET
- 80869797300010,0
- Code APE
- 68.32B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 66000 Perpignan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 115 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL