Permis de construire – Logements
Courbassil
06614623H0005
Autorisé
le 01 décembre 2023
3 logements
Porta (66760)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
01 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Porta (66146)
- Adresse
-
Courbassil
66760 Porta - Parcelle(s)
- C 789
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE FOYER MAGISTERIEN
- SIREN
- 777284597,0
- SIRET
- 77728459700013,0
- Code APE
- 97.23
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 82360 Lamagistere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- En résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 203 | — | 186 | 17 | 186 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL