Permis de construire – Logements
Imp Du Muscat
06617516A0014
Terminé
le 12 août 2016
1 logement
97 m² habitables
480 m² terrain
Saint-Genis-Des-Fontaines (66740)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
12 août 2016
3
Ouverture chantier
16 décembre 2016
4
Achèvement
29 octobre 2017
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Saint-Genis-Des-Fontaines (66175)
- Adresse
-
Imp Du Muscat
66740 Saint-Genis-Des-Fontaines - Parcelle(s)
- AO 240
- Superficie terrain
- 480 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 66690 Saint-Andre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL