Permis de construire – Logements
11 Rue De La Noue
06617521A0023
Commencé
le 06 octobre 2021
2 logements
131 m² habitables
Saint Genis Des Fontaines (66740)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 octobre 2021
3
Ouverture chantier
27 mars 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Saint Genis Des Fontaines (66175)
- Adresse
-
11 Rue De La Noue
Lieu-dit : LOT 25 DOMAINE DE LA TUILERIE
66740 Saint Genis Des Fontaines - Parcelle(s)
-
AO 317
AO 386 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DAMANA
- SIREN
- 837842756,0
- SIRET
- 83784275600012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 66690 Palau Del Vidre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL