Permis de construire – Logements
21 Rue Du Muscat
06617820B0001
Terminé
le 04 mars 2020
1 logement
92 m² habitables
496 m² terrain
Saint-Jean-Pla-De-Corts (66490)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
04 mars 2020
3
Ouverture chantier
20 juin 2020
4
Achèvement
15 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Saint-Jean-Pla-De-Corts (66178)
- Adresse
-
21 Rue Du Muscat
66490 Saint-Jean-Pla-De-Corts - Parcelle(s)
- AN 173
- Superficie terrain
- 496 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MARTIN
- SIREN
- 442060208,0
- SIRET
- 44206020800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 66400 Ceret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL