Permis de construire – Logements
Chemin Du Moulin
06617822B0001
Autorisé
le 11 avril 2022
1 logement
80 m² habitables
465 m² terrain
Saint-Jean-Pla-De-Corts (66490)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
11 avril 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Saint-Jean-Pla-De-Corts (66178)
- Adresse
-
Chemin Du Moulin
66490 Saint-Jean-Pla-De-Corts - Parcelle(s)
-
AH 597P
AH 598
AH 601 - Superficie terrain
- 465 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES OLIVIERS
- SIREN
- 895236412,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL