Permis de construire – Logements
Mas D En Marc
06618516C0002
Commencé
le 23 septembre 2016
3 logements
27 m² habitables
220 m² terrain
Saint-Michel-De-Llotes (66130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 septembre 2016
3
Ouverture chantier
17 octobre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Saint-Michel-De-Llotes (66185)
- Adresse
-
Mas D En Marc
66130 Saint-Michel-De-Llotes - Parcelle(s)
-
A 624
A 625
A 627 - Superficie terrain
- 220 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT-MICHEL-DE-LLOTES
- SIREN
- 216601856,0
- SIRET
- 21660185600018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 66130 Saint-Michel-De-Llotes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 299 | 27 | 200 | — | 200 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL