Permis de construire – Logements
Lot 14
06618723J0004
Terminé
le 07 juin 2023
1 logement
90 m² habitables
417 m² terrain
Saint-Paul-De-Fenouillet (66220)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 juin 2023
3
Ouverture chantier
13 juillet 2023
4
Achèvement
10 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Saint-Paul-De-Fenouillet (66187)
- Adresse
-
Lot 14
Lieu-dit : LA RABASSE
66220 Saint-Paul-De-Fenouillet - Parcelle(s)
-
A 1362
A 1381 - Superficie terrain
- 417 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 66600 Rivesaltes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL