Permis de construire – Logements
Sansa
06619121D0001
Commencé
le 09 octobre 2021
1 logement
74 m² habitables
4 950 m² terrain
Sansa (66360)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 octobre 2021
3
Ouverture chantier
03 juin 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Sansa (66191)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE VILLAGE
66360 Sansa - Parcelle(s)
- B 206
- Superficie terrain
- 4 950 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SANSA
- SIREN
- 216601914,0
- SIRET
- 21660191400015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 66360 Sansa
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | — | — | — |
| Locaux | — | 74 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL