Permis de construire – Logements
11 Rue Du 14 Juillet
06619513C0014
Autorisé
le 14 novembre 2013
5 logements
310 m² habitables
614 m² terrain
Le Soler (66270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 novembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Le Soler (66195)
- Adresse
-
11 Rue Du 14 Juillet
66270 Le Soler - Parcelle(s)
-
AO 285
AO 284 - Superficie terrain
- 614 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- E.S.P
- SIREN
- 537911315,0
- SIRET
- 53791131500019,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 66270 Le Soler
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 310 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL