Permis de construire – Logements
Rte De Toulouges
06619513C0037
Annulé
le 20 mars 2014
33 logements
1 999 m² habitables
2 677 m² terrain
Le Soler (66270)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
20 mars 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Le Soler (66195)
- Adresse
-
Rte De Toulouges
66270 Le Soler - Parcelle(s)
-
BE 149
BE 148
BE 146 - Superficie terrain
- 2 677 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ERMES INVESTISSEMENT
- SIREN
- 439178534,0
- SIRET
- 43917853400012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31400 Toulouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 33
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 33
- Collectifs hors résidence
- 33
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 33
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 | 1 999 | — | 75 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL