Permis de construire – Logements
L'Espinassera
06621316F0041
Commencé
le 18 octobre 2016
1 logement
76 m² habitables
2 755 m² terrain
Toulouges (66350)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
18 octobre 2016
3
Ouverture chantier
11 octobre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Commune
- Toulouges (66213)
- Adresse
-
L'Espinassera
66350 Toulouges - Parcelle(s)
- BC 175
- Superficie terrain
- 2 755 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL 3A
- SIREN
- 799014899,0
- Code APE
- 01.30Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 66270 Le Soler
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 76 | — | — | — |
| Locaux | — | 262 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL