Permis de construire – Logements
Rue Des Vignes
06703313R0002
Annulé
le 05 juillet 2013
13 logements
1 587 m² habitables
3 893 m² terrain
Bernolsheim (67170)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Bernolsheim (67033)
- Adresse
-
Rue Des Vignes
67170 Bernolsheim - Parcelle(s)
-
01 2
01 229
01 581 - Superficie terrain
- 3 893 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENERGIE PERFORMANCE HABITAT
- SIREN
- 539608604,0
- SIRET
- 53960860400010,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 67205 Oberhausbergen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 587 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL