Permis de construire – Logements
Ferme De Chalmeuche
06705913E0002
Annulé
le 10 août 2013
1 logement
53 m² habitables
32 075 m² terrain
Bourg-Bruche (67420)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 août 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Bourg-Bruche (67059)
- Adresse
-
Ferme De Chalmeuche
67420 Bourg-Bruche - Parcelle(s)
- 7 30
- Superficie terrain
- 32 075 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HOSTELLERIE DE LA CHENEAUDIERE
- SIREN
- 312162779,0
- SIRET
- 31216277900010,0
- Code APE
- 55.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 67420 Colroy-La-Roche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 53 | 68 | — | — |
| Locaux | 68 | — | — | — | 68 |
| Agriculture | — | 68 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL