Permis de construire – Logements
Rue Du General Rampont
06706715R0031
Autorisé
le 01 juin 2015
1 logement
508 m² terrain
Brumath (67170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
01 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Brumath (67067)
- Adresse
-
Rue Du General Rampont
67170 Brumath - Parcelle(s)
-
11 138
11 163 - Superficie terrain
- 508 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MC2
- SIREN
- 808016091,0
- SIRET
- 80801609100015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67170 Brumath
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 153 | — | 153 | — | 153 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL