Permis de construire – Logements
Afua ""Les Fleurs"" - Lot N_
06707314R0021
Annulé
le 31 décembre 2014
1 logement
85 m² habitables
458 m² terrain
Chatenois (67730)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
31 décembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Chatenois (67073)
- Adresse
-
Afua ""Les Fleurs"" - Lot N_
67730 Chatenois - Parcelle(s)
- 18 641
- Superficie terrain
- 458 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RHIN HABITAT
- SIREN
- 423593771,0
- SIRET
- 42359377100037,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 68125 Houssen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL