Permis de construire – Logements
12 Rue Saint Sebastien
06708416R0021
Terminé
le 01 septembre 2016
1 logement
19 m² habitables
394 m² terrain
Dambach La Ville (67650)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
01 septembre 2016
3
Ouverture chantier
01 septembre 2017
4
Achèvement
01 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Dambach La Ville (67084)
- Adresse
-
12 Rue Saint Sebastien
67650 Dambach La Ville - Parcelle(s)
-
18 262
18 264
18 265 - Superficie terrain
- 394 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 45130 Huisseau-Sur-Mauves
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | 19 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL