Permis de construire – Logements
Rue Du General De Gaulle
06709823R0002
Autorisé
le 05 avril 2023
3 logements
215 m² habitables
756 m² terrain
Dinsheim Sur Bruche (67190)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Dinsheim Sur Bruche (67098)
- Adresse
-
Rue Du General De Gaulle
67190 Dinsheim Sur Bruche - Parcelle(s)
-
3 613
3 614
3 615 - Superficie terrain
- 756 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OTO
- SIREN
- 917766891,0
- SIRET
- 91776689100019,0
- Code APE
- 47.91B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 67530 Boersch
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 215 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL