Permis de construire – Logements
0671802300062
0671802300062
Autorisé
le 27 septembre 2023
2 logements
10 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
27 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- SCI ARBAY
- SIREN
- 911868446,0
- SIRET
- 91186844600012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67590 Schweighouse Sur Moder
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 433 | 10 | 80 | — | 80 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL