Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Vergers""
06730117R0048
Terminé
le 28 décembre 2017
4 logements
240 m² habitables
Mommenheim (67670)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
28 décembre 2017
3
Ouverture chantier
07 janvier 2019
4
Achèvement
01 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Mommenheim (67301)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Vergers""
Lieu-dit : LOT 11
67670 Mommenheim - Parcelle(s)
- 36 100
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 67170 Wingersheim-Les-Quatre-Bans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 240 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL