Permis de construire – Logements
28 Rue Principale
06730313E0006
Terminé
le 17 décembre 2013
1 logement
158 m² habitables
463 m² terrain
Morsbronn-Les-Bains (67360)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
17 décembre 2013
3
Ouverture chantier
02 avril 2014
4
Achèvement
27 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Morsbronn-Les-Bains (67303)
- Adresse
-
28 Rue Principale
67360 Morsbronn-Les-Bains - Parcelle(s)
- 1 201
- Superficie terrain
- 463 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 67500 Haguenau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 158 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL