Permis de construire – Logements
Lotissement Bruchfeld - L
06731116R0017
Terminé
le 22 septembre 2016
1 logement
112 m² habitables
425 m² terrain
Muttersholtz (67600)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 septembre 2016
3
Ouverture chantier
02 novembre 2016
4
Achèvement
24 avril 2017
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Muttersholtz (67311)
- Adresse
-
Lotissement Bruchfeld - L
67600 Muttersholtz - Parcelle(s)
- 7 516
- Superficie terrain
- 425 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL MEYER JEAN-MARC
- SIREN
- 334805553,0
- SIRET
- 33480555300016,0
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 67230 Huttenheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL