Permis de construire – Logements
Faubourg Des Pierres
06732417R0014
Autorisé
le 27 novembre 2017
4 logements
350 m² habitables
Niederbronn Les Bains (67110)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 novembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Niederbronn Les Bains (67324)
- Adresse
-
Faubourg Des Pierres
Lieu-dit : LOT 7
67110 Niederbronn Les Bains - Parcelle(s)
- 30 7
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SENBERG
- SIREN
- 528928849,0
- SIRET
- 52892884900017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67110 Reichshoffen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 350 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL