Permis de construire – Logements
60 Rue Des Pierres
06733623R0004
Autorisé
le 19 juin 2023
1 logement
41 m² habitables
273 m² terrain
Nordhouse (67150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Nordhouse (67336)
- Adresse
-
60 Rue Des Pierres
67150 Nordhouse - Parcelle(s)
- D 1054
- Superficie terrain
- 273 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TOSA
- SIREN
- 887993996,0
- SIRET
- 88799399600016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67150 Nordhouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 41 | 73 | — | — |
| Locaux | 73 | — | — | — | 73 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL