Permis de construire – Logements
1 Rue Neuve
06734514E0012
Commencé
le 13 janvier 2015
4 logements
318 m² habitables
Oberhoffen-Sur-Moder (67240)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 janvier 2015
3
Ouverture chantier
18 décembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Oberhoffen-Sur-Moder (67345)
- Adresse
-
1 Rue Neuve
67240 Oberhoffen-Sur-Moder - Parcelle(s)
-
AK 240
AK 155 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AXCESS PROMOTION
- SIREN
- 539976977,0
- SIRET
- 53997697700014,0
- Code APE
- 70.22Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 67460 Souffelweyersheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 318 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL