Permis de construire – Logements
Rue Des Tuiles - Lot 3
06734519R0022
Commencé
le 25 octobre 2019
1 logement
106 m² habitables
284 m² terrain
Oberhoffen Sur Moder (67240)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
25 octobre 2019
3
Ouverture chantier
05 décembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Oberhoffen Sur Moder (67345)
- Adresse
-
Rue Des Tuiles - Lot 3
67240 Oberhoffen Sur Moder - Parcelle(s)
- AB 160
- Superficie terrain
- 284 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ART-PROMOTION
- SIREN
- 851157487,0
- SIRET
- 85115748700014,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 67500 Haguenau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL