Permis de construire – Logements
Oberschaeffolsheim
06735022V0011
Autorisé
le 10 juillet 2023
21 logements
1 450 m² habitables
4 388 m² terrain
Oberschaeffolsheim (67203)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 juillet 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Oberschaeffolsheim (67350)
- Adresse
-
Oberschaeffolsheim
Lieu-dit : LOTISSEMENT DU MITTELWEG - LOT03
67203 Oberschaeffolsheim - Parcelle(s)
-
5 None
5 205
5 207 - Superficie terrain
- 4 388 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LA CLEF DES CHAMPS
- SIREN
- 981324700,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 21
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 21
- Collectifs hors résidence
- 21
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 10
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 450 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL