Permis de construire – Logements
16 A Route Du Vin
06736219R0005
Annulé
le 05 décembre 2019
1 logement
133 m² habitables
2 288 m² terrain
Orschwiller (67600)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Orschwiller (67362)
- Adresse
-
16 A Route Du Vin
Lieu-dit : ORSCHWILLER
67600 Orschwiller - Parcelle(s)
- 9 390
- Superficie terrain
- 2 288 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL DOMAINE ACHILLE THIRION
- SIREN
- 850569641,0
- SIRET
- 85056964100010,0
- Code APE
- 01.21Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 68590 Saint Hippolyte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 95 | 133 | — | 95 | — |
| Locaux | 1 039 | 2 724 | — | 1 039 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL