Permis de construire – Logements
1 Rue Des Vignes
06736223R0004
Terminé
le 11 juillet 2023
3 logements
3 099 m² terrain
Orschwiller (67600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 juillet 2023
3
Ouverture chantier
11 décembre 2023
4
Achèvement
03 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Orschwiller (67362)
- Adresse
-
1 Rue Des Vignes
67600 Orschwiller - Parcelle(s)
-
02 124
02 134
02 135 - Superficie terrain
- 3 099 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES PRELATS
- SIREN
- 952588747,0
- SIRET
- 95258874700016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67600 Orschwiller
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 | — | 240 | — | 240 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL