Permis de construire – Logements
Lotissement Kreuzel
06741215R0004
Terminé
le 17 novembre 2015
1 logement
169 m² habitables
608 m² terrain
Rossfeld (67230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 novembre 2015
3
Ouverture chantier
29 mars 2016
4
Achèvement
14 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Rossfeld (67412)
- Adresse
-
Lotissement Kreuzel
67230 Rossfeld - Parcelle(s)
- 04 222
- Superficie terrain
- 608 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL MEYER JEAN-MARC
- SIREN
- 334805553,0
- SIRET
- 33480555300016,0
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 67230 Rossfeld
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 169 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL