Permis de construire – Logements
2 Rue De La Passerelle
06744022R0004
Terminé
le 19 décembre 2022
1 logement
237 m² habitables
533 m² terrain
Schaffhouse Pres Seltz (67630)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 décembre 2022
3
Ouverture chantier
09 février 2023
4
Achèvement
01 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Schaffhouse Pres Seltz (67440)
- Adresse
-
2 Rue De La Passerelle
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""AUF EBERBAECHEL""
67630 Schaffhouse Pres Seltz - Parcelle(s)
- 2 841
- Superficie terrain
- 533 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AGE (ARCHITECTURE DU GRAND EST)
- SIREN
- 840427504,0
- SIRET
- 84042750400013,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 67370 Neugartheim Ittlenheim (Ancienne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 237 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL