Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Merovingi
06745223R0016
Terminé
le 15 septembre 2023
8 logements
794 m² habitables
1 794 m² terrain
Schnersheim (67370)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 septembre 2023
3
Ouverture chantier
22 janvier 2024
4
Achèvement
05 mars 2026
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Schnersheim (67452)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Merovingi
67370 Schnersheim - Parcelle(s)
- 4 511
- Superficie terrain
- 1 794 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- APPART'HOME
- SIREN
- 825064579,0
- SIRET
- 82506457900014,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68125 Houssen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 794 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL