Permis de construire – Logements
7 Rue Du General De Gaulle
06745822R0033
Annulé
le 12 octobre 2022
1 logement
26 m² habitables
830 m² terrain
Schweighouse Sur Moder (67590)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 octobre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Schweighouse Sur Moder (67458)
- Adresse
-
7 Rue Du General De Gaulle
67590 Schweighouse Sur Moder - Parcelle(s)
-
7 149
7 150 - Superficie terrain
- 830 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DUNES DU LITTORAL
- SIREN
- 331634220,0
- SIRET
- 33163422000023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67590 Schweighouse Sur Moder
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 342 | 26 | — | — | — |
| Locaux | 70 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL