Permis de construire – Logements
11 Rue Du Tournesol
06746015R0010
Terminé
le 26 mai 2015
1 logement
97 m² habitables
471 m² terrain
Schwindratzheim (67270)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 mai 2015
3
Ouverture chantier
27 juillet 2015
4
Achèvement
15 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Schwindratzheim (67460)
- Adresse
-
11 Rue Du Tournesol
67270 Schwindratzheim - Parcelle(s)
- 52 382
- Superficie terrain
- 471 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SPARTE II
- SIREN
- 809007784,0
- SIRET
- 80900778400014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 67370 Dingsheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL