Permis de construire – Logements
Lotissement Les Jardins De
06746520R0015
Terminé
le 09 novembre 2020
7 logements
754 m² habitables
Sessenheim (67770)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
09 novembre 2020
3
Ouverture chantier
09 mai 2022
4
Achèvement
03 novembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Sessenheim (67465)
- Adresse
-
Lotissement Les Jardins De
67770 Sessenheim - Parcelle(s)
-
05 5
B 5 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 75001 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T5
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 754 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL