Permis de construire – Logements
1 Rue Fernand Gastebois
06746522R0025
Annulé
le 01 juillet 2022
1 logement
103 m² habitables
403 m² terrain
Sessenheim (67770)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Sessenheim (67465)
- Adresse
-
1 Rue Fernand Gastebois
Lieu-dit : LOTISSEMENT LES JARDINS DE GOETHES LOT
67770 Sessenheim - Parcelle(s)
-
05 178
05 179
05 180 - Superficie terrain
- 403 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VA PROMOTION
- SIREN
- 908863608,0
- SIRET
- 90886360800018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 67760 Gambsheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL