Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Jardins D
06746523R0045
Autorisé
le 15 janvier 2024
6 logements
535 m² habitables
1 316 m² terrain
Sessenheim (67770)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Sessenheim (67465)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Jardins D
67770 Sessenheim - Parcelle(s)
-
05 329
05 366
05 367 - Superficie terrain
- 1 316 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AVENIR
- SIREN
- 952619294,0
- SIRET
- 95261929400012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 67370 Berstett
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 535 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL