Permis de construire – Logements
Lotissement Les Jardins De
06746523R0046
Commencé
le 16 février 2024
13 logements
1 360 m² habitables
2 599 m² terrain
Sessenheim (67770)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
16 février 2024
3
Ouverture chantier
01 décembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Commune
- Sessenheim (67465)
- Adresse
-
Lotissement Les Jardins De
Lieu-dit : RUE HENRI LOUX
67770 Sessenheim - Parcelle(s)
- 05 423
- Superficie terrain
- 2 599 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RUE LOUX SESSENHEIM
- SIREN
- 984828954,0
- SIRET
- 98482895400011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 67400 Illkirch Graffenstaden
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
- T4
- 13
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 360 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL