Permis de construire – Logements
57A Rue De Belfort
06801124F0005
Autorisé
le 06 mai 2024
2 logements
339 m² terrain
Aspach-Le-Bas (68700)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Aspach-Le-Bas (68011)
- Adresse
-
57A Rue De Belfort
68700 Aspach-Le-Bas - Parcelle(s)
-
23 196
23 199 - Superficie terrain
- 339 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DA MOTA 3K
- SIREN
- 917892812,0
- SIRET
- 91789281200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68700 Aspach Le Bas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 | — | 80 | — | 80 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL