Permis de construire – Logements
Rue Des Vergers
0680121800005
Autorisé
le 18 juin 2018
7 logements
609 m² habitables
1 990 m² terrain
Aspach-Michelbach (68700)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
18 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Aspach-Michelbach (68012)
- Adresse
-
Rue Des Vergers
Lieu-dit : N_ 11 A 23 RUE DES VERGERS
68700 Aspach-Michelbach - Parcelle(s)
-
01 463
01 466
01 467 - Superficie terrain
- 1 990 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TOPAZE PROMOTION
- SIREN
- 488174848,0
- SIRET
- 48817484800025,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 67960 Entzheim
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T4
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 303 | 609 | — | 303 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL