Permis de construire – Logements
Rue Des Vergers
06805922F0014
Terminé
le 20 juillet 2022
8 logements
740 m² habitables
Burnhaupt Le Bas (68520)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
20 juillet 2022
3
Ouverture chantier
26 janvier 2024
4
Achèvement
16 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Commune
- Burnhaupt Le Bas (68059)
- Adresse
-
Rue Des Vergers
68520 Burnhaupt Le Bas - Parcelle(s)
-
09 133
09 136
09 163 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CAP VEFA
- SIREN
- 825176233,0
- SIRET
- 82517623300013,0
- Code APE
- 82.19Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 740 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL