Permis de construire – Logements
Cernay
0680632300049
Autorisé
le 28 novembre 2023
15 logements
1 082 m² habitables
8 239 m² terrain
Cernay (68700)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- DOMIAL
- SIREN
- 945651149,0
- SIRET
- 94565114900235,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 68025 Colmar
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 6
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 082 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL